Déposée le 21 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « UNIVERS-JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUSSADE domicilié(e) 160 Route de la Valentine - 13011 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 295 770 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque UNIVERS-JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAUSSADE, Société par Actions Simplifiée - 160 Route de la Valentine - 13011 - MARSEILLE - France - SIREN 343295770
PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Renouvellement avec limitation le 28 mai 2001 n°2198295 - Publication au BOPI 2001-05-28
Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303496 - Publication au BOPI 2000-07-10
Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432115 - Publication au BOPI 2006-04-13
Inscription le 13 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432114 - Publication au BOPI 2006-04-13
Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432113 - Publication au BOPI 2006-04-13
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2011 n°2470387 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-12
Produits chimiques destinés l'horticulture Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produits horticoles, forestiers et graines.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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